Jean Cepi
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
CEPI (Jean)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000018188907
(source JORF)
nomination
28 Février 2008
28/02/2008
De:
Jean Cepi
Objet:
assesseurs des commissions du contentieux de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Nice
Suppléants
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
JORFTEXT000000451108
(source JORF)
désignation
18 Octobre 2005
18/10/2005
De:
Cépi (Jean)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914
(source JORF)
nomination
23 Février 2003
23/02/2003
De:
Jean Cepi
Objet:
membres de la commission consultative des rapatriés
représentants des rapatriés et de leurs familles
Groupe:
Commission consultative des rapatriés
JORFTEXT000000227479
(source JORF)
nomination
28 Mars 2002
28/03/2002
De:
Jean Cepi
Objet:
membres de la commission consultative des rapatriés
représentants des rapatriés et de leurs familles
Groupe:
Commission consultative des rapatriés
JORFTEXT000000220369
(source JORF)
nomination
09 Février 2001
09/02/2001
De:
Cépi (Jean, Vincent)
président d'une amicale de rapatriés ; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
35
"
annees_activite_professionelle
=
"
35
"
nomme_par
=
"
Ministère des relations avec le Parlement
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000193235
(source JORF)
nomination
15 Mai 1996
15/05/1996